Michel Busnel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Michel BUSNEL
Objet:	au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées 4° Collège des organismes institutionnels et des établissements publics intervenant dans le champ du handicap et agissant dans les domaines de la prévention, l'emploi, la protection sociale et la recherche composé au plus de 25 membres Comète France Titulaire
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORFTEXT000041850077 (source JORF)

nomination

06 Mai 2020 06/05/2020

De:	BUSNEL (Michel)
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles 1. Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap Cinergie Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000032447449 (source JORF)

nomination

24 Avril 2016 24/04/2016

De:	Michel Busnel
Objet:	membres du conseil scientifique du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:	Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

AFSX1330968X (source BOSanté)

désignation

15 Février 2014 15/02/2014

De:	Michel BUSNEL
Objet:	au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées 2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap Cinergie Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000026636105 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2012 16/11/2012

De:	Busnel (Michel) conseiller au sein d'une fédération de mutuelles. Chevalier du 25 janvier 1999
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des solidarités et de la cohésion sociale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-25"

JORFTEXT000023897144 (source JORF)

promotion

24 Avril 2011 24/04/2011

De:	Michel Busnel
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles 2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap Association nationale des équipes Cinergie Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000021114098 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2009 06/10/2009

De:	Busnel (Michel, Daniel, André, Denis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000425895 (source JORF)

promotion

21 Avril 2007 21/04/2007

De:	Busnel (Michel, Daniel, André, Denis)
Objet:	pour l'année 2006 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000793754 (source JORF)

promotion

20 Avril 2007 20/04/2007

De:	Michel Busnel
Objet:	membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles personnalité qualifiée compétente dans le domaine des chiens d'assistance Membre titulaire
Groupe:	Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000614650 (source JORF)

nomination

09 Décembre 2006 09/12/2006

De:	Busnel (Michel, Daniel, André, Denis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"

JORFTEXT000000814735 (source JORF)

promotion

26 Mars 2006 26/03/2006

De:	Busnel (Michel)
Objet:	ingénieurs en chef des ponts et chaussées à compter des dates

JORFTEXT000000581726 (source JORF)

promotion

11 Avril 2000 11/04/2000

De:	Busnel (Michel) médecin coordonnateur d'un centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000389778 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1998 14/07/1998

De:	Busnel (Michel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

JORFTEXT000000733291 (source JORF)

promotion

25 Octobre 1994 25/10/1994

De:	Busnel (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé pour l'année 1994

JORFTEXT000000348205 (source JORF)

inscription

31 Août 1994 31/08/1994

De:	Busnel (Michel) médecin hospitalier. Chevalier du 11 juillet 1980
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Santé Au grade d'officier